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Dans cet épisode de podcast, je vais aborder les différents types de droits associés à l’image, soit le droit d’auteur, le droit à l’image et les droits d’utilisations. Je ne suis pas une avocate et ce n’est pas un avis juridique, c’est seulement à titre informatif que je te livre le contenu.
En résumé, ce que je te jase aujourd’hui…
Les droits sur l’œuvre sont un sujet très complexe et important. Prendre ou utiliser une photo illégalement peut avoir de lourdes conséquences. Il est donc nécessaire pour tout photographe ou client de se renseigner sur le sujet.
Les droits d’auteur sont des droits que le créateur de l’œuvre possède. À moins que ces droits ne soient vendus, il est interdit à tout individu de publier, représenter, reproduire, ou utiliser la totalité ou une grande partie de l’œuvre en question. S’il vend ses droits d’auteur, l’auteur original n’a plus aucun droit sur l’œuvre qu’il avait créée.
Les droits à l’image sont une notion différente. Ces droits vous offrent, en effet, la possibilité de refuser toute publication d’une photo sur laquelle vous figurez.
Les droits d’utilisation ont deux types : utilisation commerciale et utilisation personnelle. Le premier type concerne toute publication ayant une fin promotionnelle. Le deuxième type concerne les photos utilisées pour des cadeaux, des décors, ou pour d’autres fins non commerciales. Ces utilisations ont des prix différents. Il est donc important de bien négocier avec son photographe avant de faire une séance photo, et de prendre le soin de choisir la bonne licence avant d’acheter une photo sur Internet.
Dans cette épisodes, il sera question :
- Les droits d’auteurs
- L’utilisations, personnel ou professionnel/commercial
- Les droits à l’image
- Des erreurs à éviter
- Et ce qu’il faut savoir sur l’achat des droits
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Transcription
LES DROITS
Tu viens de faire la plus belle séance photo de ta vie avec un photographe professionnel, et tu veux la publier partout sur tes réseaux sociaux, ou même mettre tes photos partout sur des affiches, mais est-ce que tu as le droit de faire ça légalement ? C’est quoi ton entente avec ton photographe ? Tu vois une photo sur Pinterest que tu trouves parfaite pour le sujet que tu veux publier sur ton Facebook professionnel, mais est-ce que tu as le droit de le faire ? Non, ça ne se fait pas. Aujourd’hui, je vais te parler des droits d’auteur, des droits d’utilisation personnelle et commerciale, et des droits à l’image. N’étant pas avocate, je me dégage de toute responsabilité. Cet article n’est donc pas des conseils juridiques, mais plutôt de simples explications concernant ce sujet.
Aujourd’hui, je vais te parler des différents droits sur les photos qu’on utilise ou qu’on veut prendre.
Commençons par les droits d’auteur.
Voici la définition :
« Les droits d’auteurs sur l’œuvre comportent les droits exclusifs de produire, d’exécuter, de représenter, ou de reproduire en public la totalité ou une partie d’un œuvre publié (peu importe son type) sous une forme matérielle quelconque. Si l’œuvre n’est pas publié, en publier la totalité ou une partie importante figure également dans les droits d’auteurs. » Peu importe si tu fais de la littérature, de la peinture, ou de la sculpture, les droits de tes créations t’appartiennent. Demander à un photographe d’acheter les droits d’auteur d’une photo n’est pas quelque chose de simple, vu que, après la vente, le photographe n’aura plus aucun droit sur la photo en question. Le plus souvent, les auteurs ne vendent pas leurs droits d’auteur.
Le droit à l’image
C’est une notion tout à fait différente. Il s’agit de ton image personnelle. Si tu es sur une photo où tu es reconnaissable, personne n’a le droit de la publier sans ton consentement. Par contre, si tu es dans un endroit public, et qu’on prend une photo de toi où tu es difficilement reconnaissable, la photo peut être publiée. Tu peux donc t’opposer à la distribution et à la reproduction d’une photo sur laquelle tu figures. Ça peut te paraître bizarre de dire non dans une telle situation, mais tu as tout à fait le droit de le faire. Ça équivaut aussi aux photos que tu publies : les personnes qui y figurent peuvent refuser la publication.
Les droits de l’utilisation.
Quand on veut faire une séance photo avec un photographe, deux options s’offrent à nous : séance photo commerciale ou séance photo personnelle. L’utilisation va différer selon le type choisi, et le prix sera également différent.
Si ta photo est destinée à être publiée pour promouvoir quelque chose, ou pour inciter des clients potentiels à faire affaire avec toi, il s’agit d’une utilisation commerciale. Tu ne peux pas prendre n’importe quelle photo sur Internet et t’en servir pour promouvoir ta marque, vu qu’il y a des droits qui y sont associés. Il est possible de trouver des banques d’images gratuites ou payantes sur Internet, et il faut prendre le soin de vérifier le type de la banque en question avant la moindre utilisation. Sur les banques d’image payantes, les droits d’utilisation de la même image peuvent être offerts à des prix différents, et ce selon la licence que tu désires avoir. Les photographes professionnels travaillent de la même manière. Il est donc important de se mettre d’accord avec son photographe sur le but de la séance photo pour éviter tout problème.
Si, en faisant votre séance photo, vous optez pour une utilisation personnelle, vous aurez le droit d’imprimer votre photo, d’en faire un décor ou un cadeau pour un ami. La photo doit être utilisée à la maison, et ne sera pas à fin promotionnelle. Utiliser une photo de famille pour promouvoir sa marque ou pour attirer des clients est donc considéré comme utilisation commerciale. Il faut donc faire attention avant de publier des photos de famille sur les réseaux sociaux.
Pourquoi parler de tout ça ?
Parce que c’est important de respecter ces droits. Depuis quelques années, Google a une fonction de recherche inversée. Les internautes peuvent désormais héberger une photo sur Google pour avoir tous les sites web qui l’utilisent. Ainsi, il devient plus facile pour les photographes de détecter les utilisations illégales de leurs œuvres. Les factures qui s’en suivent peuvent être salées, surtout lorsque l’image prise illégalement est utilisée pour une grande publicité.
Discutez avec votre photographe avant toute séance photo. Et avant de télécharger des images sur Internet, assurez-vous qu’elles sont libres de droit, ou payez les licences qui viennent avec. Vous pourrez ainsi utiliser vos images plus tranquillement.
J’espère t’avoir aidé à démystifier les droits d’auteur, les droits d’utilisation, ainsi que les droits à l’image. N’hésite pas à écrire tes questions en commentaires, je vais essayer d’y répondre. Si tu as des doutes, je peux te conseiller la chaîne YouTube de Francis Vachon, qui est une très bonne référence en ce qui concerne ce genre d’informations.
On se donne rendez-vous au prochain épisode !
